Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONTOISE
Numéro de dépôt :
1037257
Date de dépôt :
28/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MONTOISE
Déposée le 28 décembre 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOISE MONTAGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MONTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MONTOISE est expirée depuis le 28 décembre 1987.
FRANCOISE MONTAGUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032